OCTI - empêche vente de voiture

[Briac]

Salut, après avoir essayé d'en parler au commun des mortels, je m'adresse maintenant aux vrais, aux élus...

Suite à un accident de voiture, mon véhicule a été jugé irréparable et la compagnie d'assurance le rachète. Malheureusement, je n'arrive pas à céder le véhicule car il est frappé d'une OCTI : Opposition au transfert de certificat d'immatriculation .
Je n'étais pas au courant, et effectivement sur le certificat de situation administrative ,il est bien noté :
Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) Date de l'opposition : 26/09/2020

Il n'est pas précisé qui a émis cette opposition

Dans 80% des cas il s'agit de contraventions non payées. J'ai donc demandé des relevés à la Trésorerie Amendes des Bouches du Rhône et à l'équivalent national à Toulouse. Je n'ai pas de contraventions non payées.

Le véhicule n'est pas gagé, pas déclaré volé, il n'y a pas de crédit dessus, l'assurance est incapable de me dire d'où vient cet ordre. ...

Je suis dans l'impasse et c'est là ou un petit génie du forum doit intervenir. J'ai fait mes devoirs sur Google etc. Je suis à la recherche de vrais magiciens, pas des gens qui jouent pauper.

Je vous laisse me dire quelle démarche je pourrais effectuer pour faire avancer le dossier et j'imagine que ça a déjà du arriver à un membre de notre communauté secrète.

Merci d'avance

Briac

[elr0y]

Ils te disent quoi sur le site de l'ANTS ? Juste le message que tu nous donnes ?

[Niluje]

Ton adresse est à jour sur la carte grise ? Apparemment ça peut être un motif OTCI.

[Stef]

Ca serait logique, mais dans ce cas on lui aurait justement répondu qu'il avait des amendes non payées dans le stack, je pense.

[Turkish]

t'as pas eu une dette quelconque à cette époque là (peut être un loyer ou un truc du genre) ?

Même un truc que tu contestes ?

Parce que dans mon job on fait pas mal d'OTCI pour des gens qui quittent des locations avec des réparations à faire et dont le dépôt de garantie ne couvre pas la totalité de la dette. Derrière avec les changements d'adresses ça peut arriver que le débiteur ne soit pas au courant.

[Briac]

Merci pour vos retours.

-Ton adresse est à jour sur la carte grise ? Apparemment ça peut être un motif OTCI.

Oui

Ils te disent quoi sur le site de l'ANTS ? Juste le message que tu nous donnes ?

Je ne sais plus quoi chercher sur ce site...si tu as une piste

t'as pas eu une dette quelconque à cette époque là (peut être un loyer ou un truc du genre) ?

Même un truc que tu contestes ?

Zéro dette, zéro crédit dans le stack. Proprio depuis des années, aucune situation conflictuelle avec un tiers.

J'aimerais tellement trouver l'émetteur, je ne comprends pas comment on peut bloquer une situation et ne laisser aucune possibilité de la débloquer.

[Ragisacam]

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F34107

Au bas de cette page, tu peux renseigner ton adresse pour trouver un contact France Services.

[Briac]

Je vais tenter demain d'appeler les services proposés, merci

[Briac]

En off par un , j'ai appris que l'OCTI vient d'une "sanction pénale" de septembre 2020, mais impossible d'avoir plus de détails. J'imagine que c'est la préfecture qui peut me renseigner?

[Tap]

Sanction pénale, tu devrais être au courant non? C’est pas anodin…

[Kaptain]

Pas un véhicule de première main ?
Serait-il possible que l'OCTI ait été établie pour le propriétaire précédent, et que pour une raison X ou Y l'immatriculation du véhicule ait été en 2020 toujours liée à son identité dans une quelconque base de donnée sollicitée par l'autorité judiciaire ?

[Majax]

Le read de Kaptain me parait le meilleur ouais si c'est pas un véchicule de 1ere main.

Après j'ai déjà eu des soucis avec ANTS concernant le changement d'adresse qui ne pouvait pas se faire pour des raisons obscurs donc t'es pas à l'abri d'une erreur d'administration mais qui te coute chère du coup ouais

[Briac]

Pas un véhicule de première main ?
Serait-il possible que l'OCTI ait été établie pour le propriétaire précédent, et que pour une raison X ou Y l'immatriculation du véhicule ait été en 2020 toujours liée à son identité dans une quelconque base de donnée sollicitée par l'autorité judiciaire ?

Sur que non.

[Stef]

Usurpation de plaque d'immatriculation ? (et pas de bol, les péons ont pris ton num de plaque et ont fait n'importe quoi...)

[SeikoTheWiz]

Usurpation de plaque d'immatriculation ? (et pas de bol, les péons ont pris ton num de plaque et ont fait n'importe quoi...)

j'allais proposer la même c'était bien la mode il y a quelques années

[Briac]

Merci à tous pour votre participation. Je vais maintenant indiquer la fin de l'histoire...

Face au mur j'ai pris la décision la plus sage, utiliser d'influences illuminati. Dans un premier temps j'ai demandé à nos amis policiers qui m'ont dit "Oui il y a un truc sur le véhicule mais on ne sait pas quoi..."

Puis j'ai trouvé un gars à la préfecture via un couz qui m'a indiqué : "C'est une amende impayée de 2020..."

Elle n'apparaissait pas dans le relevé que j'avais reçu...J'ai fait la démarche pour la payer et faire enlever l'OCTI.

Entre temps l'assurance m'avait remboursé donc j'étais un peu tenté de ne pas régler ça mais pour 180e je n'ai pas envie de prolonger l'aventure.

J'ai remercié le couz avec des pates, le policier avec de l'alcool, le mec de la préfecture avec des places de spectacle et voilà fin de l'histoire.

Croyez en vos rêves.