HADOPI arrête de rigoler...

[EtMini]

Bon, j'ai fleurté pas mal d'années avec mes amis de chez HADOPI, j'ai reçu plusieurs mails depuis 10 ans, mais celui ci me fait clairement flipper (et pas seulement pour l'objet retenu pour le délit...)

cpd-hadopi@hadopi.com

Objet : Notification
Faits passibles de poursuites pénales
Paris, le 06 juillet 2021






Madame, Monsieur,

Vous avez souscrit un abonnement à internet. Vous êtes donc responsable de l’usage qui est fait de votre accès et devez veiller à ce que celui-ci ne soit pas utilisé pour commettre des actes de contrefaçon d’œuvres protégées par un droit d’auteur.

Vous avez déjà été averti(e) à plusieurs reprises de l'utilisation illicite de votre connexion, par une première recommandation envoyée le 20 avril 2020 et une deuxième recommandation présentée le 16 juin 2020.

Depuis lors, il a été constaté, que votre accès internet a de nouveau été utilisé pour mettre à disposition l'œuvre cinématographique suivante :

« Mortal Kombat » le samedi 22 mai 2021 à 10:05 (GMT), depuis le logiciel « uTorrent ».
La Commission de protection des droits de l'Hadopi a constaté que ces faits, commis à partir de votre connexion, sont susceptibles de constituer la contravention de négligence caractérisée, ou, le cas échéant, lorsque l'auteur des mises à disposition du public ou des téléchargements d'oeuvres protégées est identifié, le délit de contrefaçon.

Elle va examiner votre dossier, qui pourra être transmis au procureur de la République en vue de l'engagement de poursuites pénales. La contravention de négligence caractérisée est punie d'une amende d'un montant maximum de 1500 euros (7 500 euros pour les personnes morales). Le délit de contrefaçon est, quant à lui, hors circonstances aggravantes, puni de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Vous disposez de 15 jours pour faire parvenir à la Commission vos observations en complétant le formulaire disponible à l'adresse https//questionnaire.hadopi.fr. Vous êtes invité(e) à préciser vos ressources et charges de famille, en application de l'article R. 331-40 du code de la propriété intellectuelle. Vous avez la possibilité, dans le même délai, de solliciter une audition devant la Commission et de vous faire assister du conseil de votre choix.

Vous pouvez obtenir des renseignements par téléphone au 09 69 32 90 90 (appel non surtaxé, du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h00).


Des conseils?

[runthrun]

C'est moche... surtout pour un truc aussi naze.

Le conseil que je pourrais te dire, c'est de ne pas utiliser de torrent.
Est ce que tu as un ado à la maison sur qui rejeter la faute ?

[TiGrOu]

Utiliser NordVPN ?
Couper le seed quand tu utilises uTorrent (si ma mémoire est bonne c'était pas le téléchargement qui était répréhensible mais la rediffusion)
J'utilise très peu de torrent mais depuis l'arrêt de certaines plateformes de direct download je ne trouve pas tout ailleurs...

[elr0y]

Regarder des vrais films ?

[Haaggen]

Depuis sa naissance en 2009, la Hadopi utilise la procédure de réponse graduée. Après identification d'une pratique contraire aux droits d'auteurs par les ayant droit et saisine de la Hadopi, l'autorité envoie une première recommandation par courrier électronique "au titulaire d’un abonnement à internet dont l’accès a été utilisé pour commettre des faits de contrefaçon". Si il n'y a pas de réitération dans les six mois, la procédure est abandonnée. Si c'est le cas une deuxième recommandation est envoyée par courrier électronique, doublée d’une lettre remise contre signature. Si une nouvelle infraction est constatée on parle alors de "négligence caractérisée", passible de poursuites pénales et d'une contravention de 1.500 euros maximum, infligée par le tribunal de police. Un cas rare.

Vu sur ce lien : https://www.europe1.fr/technologies/had ... 09-3984107

Question : puisque l'on voit que tu as reçu un 3ème email, passons tout de suite à l'étape suivante pour voir où tu en es réellement : as-tu déjà reçu une lettre "remise contre signature" comme le stipule l'article donné en lien ?

J'ai pas mal de contacts qui ont reçu ce genre de emails de Hadopi comme celui que tu as reçu (oui ça peut paraître flippant) mais ils n'ont jamais reçu la lettre remise contre signature, jamais vu encore dans mon entourage direct, ne parlons même pas de la contravention de 1500€. C'est à se demander si elle existe vraiment, du moins pour des gens lambda... sûrement que oui.

Conseils : lève un peu le pied quelques temps sur « uTorrent » et autres "bêtises" du même genre, fais le sous-marin. Balises pas outre mesure non plus hein, entre ce email et l'amende de 1500€ il y a une marge temporelle, juridique et logistique assez importante. Ne donne jamais en ligne des informations de type "ressources et charges de famille" à moins d'y être contraint ce qui n'est pas le cas ici puisque tu es "invité" à le faire, je cite. Si tu disposes d'un avocat ou d'une assistance juridique, tu peux t'en rapprocher pour des conseils (ne serait-ce que par téléphone), ça fera pas avancer le schmilblick mais tu y verras peut-être plus clair.

Et puis « Mortal Kombat » quoi... rien que pour ça c'est 1500 coups de fouet à la branche d'ortie que tu mériterais.

[Ngold]

Collector ! J’ai reçu chaque année mon mail hadopi entre 2015 et 2019 mais j’ai jamais eu celui là.

Mon bet : ça a une valeur juridique de premier mail. Le principe d’Hadopi est l’escalade progressive et tant que t’as pas reçu la lettre il peut rien t’arriver.

Lève un peu le pied, prend ptet un VPN ou bats toi en les couilles, mais il peut rien t’arriver.

[nara]

Pour ma part ça été très bizarre…j’ai eu un jour un recommandé très similaire au tiens y’a deux ans. Je me souviens être allé voir la boite mail orange (que je ne consulte jamais) dans laquelle j’avais reçu 3 mails hadopi au fil du temps. Le dernier était identique à ce que j’avais reçu par recommandé mais il y’avait la possibilité de demander des détails sur mes téléchargement. J’ai fait la demande et j’ai reçu un accusé réception avec une promesse de réponse de leur part…mais derrière je n’ai pas eu de réponse.
Au bout de deux mois, j’ai arrêté de m’inquiéter….et ça fait donc deux ans que je n’ai pas eu de suite visible.
Depuis, le contenu « sensible » je ne télécharge plus qu’au travers d’une plateforme de téléchargement privé qu’un pote au boulot a monté.

[Kaptain]

Temporise, de toute manière Hadopi vit ses dernières semaines.

[Zoorp]

J'aurais pas pu te dire mais.les témoignages ici me semblent rassurants.

Par contre les torrent, je pige pas... On trouve tout sur les sites en téléchargement direct comme wavacity, etc non? Avec zéro risque Hadopi (mais pas zéro risque virus)
Ok le sites sont fermés régulièrement et changent une lettre dans leur URL en rouvrant mais ça se retrouve assez vite...

[EtMini]

Merci pour vos retours, je me sens plus serein
Et oui, quand j'ai vu pour quelle daube j'avais été coincé, j'étais encore plus dégouté. J'ai coupé mon UTorrent, dommage, mon ration va en prendre un coup sur YGG, mais depuis que j'ai la fibre (j'ai changé d'opérateur au passage), j'ai bien réussi à le booster.
Je vais ninja DL les trucs qui me bottent et couper directement l'upload sur les trucs à risque (globalement films, séries et musique)....

[MutoKenji]

C'est un peu la règle que quand tu reçois le deuxième mail d'hadopi, tu te calmes pendant 6 mois parce que le 3eme fait mal non ?

[marneus]

Perso j’en ai reçu trois des mails du genre.

Tant que je reçois pas un courier reco je considere que j’ai rien reçu.

[TiGrOu]

Regarder des vrais films ?

Attends, on parle quand même d'un film qui a été conseillé par Joey !

Temporise, de toute manière Hadopi vit ses dernières semaines.

Oui effectivement en semaines ça peut se compter.
Mais on est quand même plus vers un arrêt en 2022 qui ne sera probablement pas au 1er Janvier.

Par contre les torrent, je pige pas... On trouve tout sur les sites en téléchargement direct comme wavacity, etc non? Avec zéro risque Hadopi (mais pas zéro risque virus)
Ok le sites sont fermés régulièrement et changent une lettre dans leur URL en rouvrant mais ça se retrouve assez vite...

Comme je l'ai dit plus tôt, certains sites ferment définitivement.
Des copycats se montent, mais sont souvent des nids à virus (il existe une légende urbaine que Hadopi recréait aussi des "faux" pour contrôler le trafic)
Ou alors comme exterme download ou zone annuaire deviennent des hébergeur de liens de streaming payants.
Donc des fois il ne reste plus que les torrents pour trouver.

[arni alo]

Regarder des vrais films ?

@Joey
Quel commentaire honteux de elroy....

[Joey]

- "Et t'as pris 3 ans pour quoi toi ?"
- "J'ai téléchargé Mortal Kombat."

C'est quand même la classe je trouve

[EtMini]

Y vont pas me faire chier en taule, c'est clair!

[Colu]

je confirme le coté "tant que t'a pas reçu le recommandé osef", on a reçu plusieurs mail, puis le recommandé, mon frère mets tout le temps un VPN maintenant et y'a plus de soucis avec VPN a priori.

je pensais d'ailleurs que tu en était a ton 3 ème recommandé vu leur formulation (recommandation)

plateforme française sponso par hadopi : cpasbien, tout comme emule en son temps, si tu dl un truc sur cpasbien on inscrit direct ton nom dans le grand fichier hadopi.

après le torrent pour moi c'est inégalable en terme de séléction, facilité à trouver ce que tu cherche à partir de rien, le coté peer to peer t'empêche de dépendre d'une plateforme, donc je comprends qu'on ne souhaite pas abandonner ses habitudes pour si peu. donc go torrent et mini, et pas une crap gratuite, payes ton purevpn ou autre c'est pas si cher et tu pourras aller sur facebook pendant tes vacances en chine.

[Chattard]

- "Et t'as pris 3 ans pour quoi toi ?"
- "J'ai téléchargé Mortal Kombat."

C'est quand même la classe je trouve

Et on ne peut que craindre les conséquences tragiques ultérieures, avec EtMini qui se sera sans nul doute radicalisé en prison ce qui l'amènera à fomenter un attentat à la sortie, dans un cinéma bondé, par souci de cohérence.

On attend par la suite les excuses de Frédéric Mitterrand pour avoir participé à la mise en place de Hadopi qui aura eu de telles conséquences tragiques (et ce qui ne fera que nourrir les suspicions bien légitimes sur les ressorts d'un complot pédophile mondial), ainsi que de Christophe Lambert pour Mortal Kombat mais également pour l'ensemble de son oeuvre.

[Colu]

et on aura le droit a "the plateform 2" avec Etmini qui y sera en prison pour avoir télécharger the plateform 1 en torrent.

[TiGrOu]

ainsi que de Christophe Lambert pour Mortal Kombat mais également pour l'ensemble de son oeuvre.

Ah non, là tu pousses le bouchon trop loin.
Tu ne peux pas critiquer Christophe Lambert pour ses performances dans Beowulf et Vercingétorix !
Cantonner cet acteur à Subway ou Highlander c'est moche ...

[EtMini]

J'ai pris un avis de recommandé dans ma boîte à lettre ce soir ..

[Tap]

RIP, mort pour l'exemple. Tout ca pour Mortal Kombat, moche.

[TiGrOu]

Tu nous donneras ton adresse, on t'enverra des posters de Sonya Blade

[Haaggen]

J'ai pris un avis de recommandé dans ma boîte à lettre ce soir ..

Ok, c'est plus embêtant mais pas la peine de transpirer à grosses gouttes non plus ; je suis allé sur le site de Hadopi et donc tu en es au 3ème stade : soit notification email + lettre recommandée.

Voilà ce qu'ils disent :

3ème phase de la procédure de réponse graduée : la notification

Durée de conservation des données : 21 mois

La date de la présentation de la recommandation en l’absence de réitérations, si la Commission de protection des droits décide de ne pas transmettre le dossier au parquet.

Lien : https://questionnaire.hadopi.fr/ (voir le tableau tout en bas)

Donc là tu es à un stade où tu devrais clairement t'abstenir de tout téléchargement illégal pendant un petit moment.

A priori, ils laissent (encore) une "porte ouverte" puisqu'ils disent "en l’absence de réitérations" preuve qu'entre cette 3ème phase et la 4ème phase à savoir "Dossier transmis au procureur de la République" il y a encore un peu de marge si tu fais pas l'imbécile et que tu suis un peu les conseils qui t'ont été donnés par un peu près tout le monde ci-dessus.

[EtMini]

Bon, je reviens du bureau de poste, et Mortal Kombat m'a tuer.
J'avais un espoir que ce soit le compte rendu de l'AG de ma boite, mais la taille de l'enveloppe m'a bien refroidi, c'est bien le courier de HAadopi, qui reprend le contenu du mail.
Le président de la commission HADOPI s'appelle Tanneguy LARZUL quand même, ca mériterait une entrée dans le topic des prénoms.

J'ai coupé mon UTorrent depuis que j'ai reçu le mail, j'ai même nettoyé mon dossier seed, on ne sait jamais...

Mais putain, Mortal Kombat, merde!